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L'arche digital
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'arche digital
Digital College
ORSYS

Numéro de dépôt :
4527510
Date de dépôt :
21/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2029
L\'arche digital de Digital College

Présentation de la marque L'arche digital

Déposée par voie électronique le 21 février 2019 par Digital College et ORSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'arche digital » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Les déposants sont Digital College domicilié(e) 1 Parvis de la Défense - 92044 - Paris La Défense - France et ORSYS domicilié(e) 1 Parvis de la defense - 92800 - Puteaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORSYS, Monsieur Michel BELLI domicilié(e) 1 Parvis de la defense - 92800 - Puteaux - France.

La marque L'arche digital a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'arche digital arrivera à expiration en date du 21 février 2029.


Digital College - 1 Parvis de la Défense - 92044 - Paris La Défense - France

ORSYS - 1 Parvis de la defense - 92800 - Puteaux - France


ORSYS, Monsieur Michel BELLI - 1 Parvis de la defense - 92800 - Puteaux - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Éducation ; formation.